Le confinement a modifié nos habitudes de travail et accéléré l’adoption du télétravail. En réalité, plus de 40 % des employés du secteur privé ont télétravaillé pendant le confinement. C’est du jamais vu ! Faut-il souscrire une assurance télétravail ? Quel genre de choses couvre-t-elle ? Y a-t-il des différences entre les secteurs ? Nous allons vous aider à le découvrir dans ce billet.
Le télétravail, c’est quoi ?
Depuis la crise du covid-19, la plupart des entreprises ont choisi de généraliser le télétravail. Mais de quoi s’agit-il exactement ? On appelle télétravail le fait de travailler en dehors des locaux de l’entreprise à l’aide d’un équipement fourni par l’employeur.
La réglementation du télétravail est fixée par un accord collectif, qui détaille les circonstances dans lesquelles un salarié peut passer en télétravail et les conditions dans lesquelles il doit accepter ces conditions ainsi que les modalités de contrôle de son temps de travail effectif (article L1222-9 du code du travail). Un avenant au contrat de travail est nécessaire pour recourir au télétravail. Le télétravail est un choix que les salariés peuvent faire de manière régulière ou pas du tout. L’employeur ne peut pas forcer les salariés à recourir au télétravail. Les salariés continuent à bénéficier d’avantages sociaux et de congés payés identiques après l’avoir adopté.
Quelle assurance télétravail choisir en tant que salarié ?
Votre employeur doit fournir une couverture à tous ses employés en cas de perte ou de vol de biens de l’entreprise (vol, incendie…) ou de données sensibles, quel que soit leur lieu de travail. En tant que télétravailleur, vous serez couvert par votre employeur et vous n’avez pas besoin de souscrire une assurance supplémentaire pour le télétravail.
Votre employeur doit prendre en charge les frais liés à votre travail à distance, notamment un ordinateur et les logiciels nécessaires à la bonne exécution de votre travail. Il doit également contribuer à certains abonnements, tels que les services Internet ou téléphoniques. Si votre employeur vous remet un téléphone portable, il devra prendre en charge le coût de l’assurance cellulaire.
Quelle assurance télétravail choisir si je suis indépendant ?
Vous travaillez chez vous
Les services professionnels effectués à domicile ne sont pas couverts par votre police d’assurance habitation. Par conséquent, vous ne serez pas remboursé si un problème survient à la suite de votre travail professionnel.
Si vous créez une entreprise et travaillez à domicile, veillez à en informer votre assureur. Le coût de l’assurance habitation peut varier en fonction du temps que vous passez chez vous. Si votre assurance habitation ne couvre pas l’usage professionnel, vous devrez obtenir une couverture spéciale. Vérifiez si votre assurance habitation couvre l’utilisation d’équipements professionnels s’ils vous appartiennent à titre privé.
Si le matériel a été acquis à des fins professionnelles (avec une facture), il est fortement conseillé de souscrire une assurance spécialisée. Si votre activité professionnelle implique l’utilisation de produits, vous devrez souscrire une couverture spécifique et, éventuellement, un système de surveillance dédié.
Enfin, en tant que locataire, vous devez obtenir l’accord de votre propriétaire si vous souhaitez exercer une activité professionnelle à domicile. De même, vous aurez besoin de l’accord du syndicat de copropriété si vous êtes propriétaire.
Vous avez votre propre local
Si vous disposez d’un lieu séparé de votre maison, vous devrez souscrire une assurance professionnelle multirisque pour protéger à la fois la propriété et les biens qu’elle contient.
L’assurance responsabilité civile professionnelle vous protège des dommages corporels ou matériels que vous pouvez causer à des tiers du fait de votre activité professionnelle. Une assurance peut être souscrite pour protéger les biens et préserver la stabilité financière de l’entreprise si votre travail implique la présence de marchandises.
L’assurance télétravail est-elle comprise dans la responsabilité civile professionnelle ?
Contrairement à la garantie responsabilité civile habitation incluse dans une police d’assurance des biens, la garantie responsabilité civile professionnelle vous protège de toute responsabilité si un préjudice est causé par votre travail.
Si vous travaillez à domicile et que vous avez une assurance habitation, assurez-vous d’obtenir une couverture pour votre responsabilité professionnelle dans le cadre de l’assurance habitation. Celle-ci est distincte de votre assurance habitation et vous permet de couvrir votre responsabilité professionnelle. En cas de dommages causés par un tiers, par exemple un client, vous pouvez y avoir recours. Vous serez alors payé pour tous les dommages subis. Il est essentiel que vous informiez votre assureur que vous êtes indépendant afin qu’il puisse vous faire souscrire une assurance responsabilité professionnelle.